Créé et imposé par la loi du 23 avril 2005, le conseil pédagogique est institué dans chaque EPLE (Établissement Public Local d’Enseignement).

Présidé par la Cheffe d’établissement, le conseil pédagogique a pour mission de favoriser la concertation entre les professeurs - notamment pour coordonner les enseignements, la notation et l’évaluation des compétences, l’évaluation des activités scolaires - et de préparer la partie pédagogique du projet d’établissement.